Les Principes de Maastricht sur les droits humains des générations futures ont été officiellement lancés le 13 juillet 2023 lors d’un événement parallèle au Forum politique de haut niveau à New York.
En 2017, un groupe d’experts juridiques et des droits humains a entrepris un processus de six ans pour examiner l’état du droit en matière de droits humains tel qu’il s’applique aux droits humains des générations futures. Ils et elles se sont inspirés de plus d’un siècle de recherche juridique, de traités internationaux, de Constitutions et de législations nationales, des connaissances des peuples autochtones de tous les continents, des doctrines des principales traditions religieuses représentant la majorité de la population mondiale. Ils et elles se sont également appuyés sur des consultations avec des membres de mouvements sociaux pertinents et plus de 200 experts couvrant un large éventail de disciplines juridiques et philosophiques. Le résultat de ce processus sont les Principes de Maastricht sur les droits humains des générations futures, adoptés plus tôt en 2023 et soutenus par près de soixante éminents experts juridiques et des droits humains du monde entier.
Points clés à retenir:
- Les Principes de Maastricht visent à clarifier l’état du droit international des droits humains tel qu’il s’applique aux générations futures. Ils devraient guider les décideurs pour répondre aux questions fondamentales sur la manière d’intégrer efficacement les droits humains des générations futures dans des lois et des déclarations concrètes pour respecter, protéger et promouvoir les droits des générations futures sur la base de l’architecture juridique qui a évolué au cours des 70 dernières années.
- Les Principes précisent que les droits humains, y compris le droit à un environnement propre, sain et durable, n’ont pas de limites temporelles. Les droits humains s’appliquent pleinement aux générations futures.
- Alors que l’influence et les suites à donner aux Principes de Maastricht évolueront au fil du temps, les prédécesseurs des Principes de la série de Maastricht (y compris les Principes de Maastricht sur les obligations extraterritoriales) ont contribué à transformer l’interprétation juridique sur des questions clés.
- Alors que les États s’interrogent sur la manière de protéger les générations futures, les Principes stipulent que nous devons d’abord reconnaître que les générations futures sont intrinsèquement couvertes par l’ensemble existant du droit relatif aux droits humains. Par conséquent, respecter, protéger et défendre les droits des générations futures revient simplement à défendre le concept le plus fondamental du droit des droits humains: l’égalité et la non-discrimination.
